Réponse de Bernard Jomier aux interventions relative à la maternité des Bluets

Madame la Maire, Monsieur le Président, chers collègues, la maternité des Bluets est un lieu essentiel, un lieu emblématique, un lieu précieux pour ce qu’elle a apporté historiquement, que vous avez rappelé, et ce qu’elle continue d’apporter aux familles parisiennes autour de la naissance.

Il y a beaucoup d’enfants qui sont nés aux Bluets, qui naissent, environ 4.000 par an, mais il y a bien d’autres choses qui sont aux Bluets. Sont nées aux Bluets de nouvelles approches de la naissance : accoucher sans douleur, mieux prendre en compte le contexte social, environnemental, mieux inclure les pères autour de la naissance, mieux écouter les aspirations des femmes. C’est tout cela les Bluets.

Les Bluets, c’est une évolution et une réflexion constante, vous l’avez rappelé, avec le dernier lieu qui a ouvert, la maison de naissance que j’ai eu, avec la maire du 12e arrondissement et les élus du 12e, le plaisir d’inaugurer récemment. C’est donc peu dire que la décision de la Haute autorité de santé est un véritable coup de tonnerre.

Je voudrais rappeler à cette Assemblée que la certification vise à s’assurer du respect par les établissements de santé des critères de sécurité sanitaire et des critères de qualité des soins. Il y a cinq niveaux de décision qui peuvent être rendus : la certification par ordre décroissant, la certification avec recommandations, avec obligation d’amélioration, le sursis à statuer et enfin la non-certification.

La décision rendue est la plus lourde. C’est la non-certification qui signifie que l’établissement de santé présente des dysfonctionnements graves susceptibles de mettre en jeu la sécurité sanitaire et dont l’analyse aux yeux des experts ne permet pas de faire ressortir la capacité de l’établissement à y remédier.

C’est une décision qui est rarissime. Et pour tout vous dire, Monsieur le Président, nous avons fait des recherches avec l’Agence régionale de santé. Elle est inédite concernant les établissements d’hospitalisation aiguë, quelques rares décisions ont été rendues sur des établissements de soins de suite mais c’est inédit sur l’aiguë.

Si cette décision n’entraîne pas réglementairement une fermeture de l’établissement, elle compromet sérieusement le renouvellement de l’autorisation qui sera remise en jeu dans trois mois et dont, vous l’avez noté, c’est l’Agence régionale de santé qui est responsable.

Malheureusement cette décision n’est pas vraiment une surprise. Des dysfonctionnements répétés ont eu lieu aux Bluets depuis bientôt trois ans. Des décisions de gouvernance chaotiques et répétées ont lourdement impacté les personnels. J’ai eu l’occasion avant l’été de dire, dans cet hémicycle à notre Conseil, mon inquiétude sur l’avenir. Or, depuis, des départs de soignants se sont poursuivis, encore cet été, et ont encore un peu plus fragilisé les établissements.

Aujourd’hui, j’appelle solennellement les responsables des Bluets, les responsables de l’association gestionnaire et la direction de l’établissement à répondre dans les meilleurs délais, et précisément aux constats de la Haute autorité de santé, à ne pas se réfugier dans une position de déni.

Les défaillances qui sont pointées portent sur la gestion des risques et des situations de crise, la sécurisation des prescriptions médicamenteuses, le pilotage et l’organisation des soins. Les mesures nécessaires doivent être prises urgemment pour que la maternité, oui, continue à exister.

Et les Bluets, Monsieur le Président, peuvent compter sur notre engagement pour repartir sur de nouvelles bases, celles qui permettront au projet de continuer à exister au bénéfice des femmes et des familles parisiennes.

Je vous remercie.